Modèle de charte de participation : ARTICLE 3 : Règles à respecter en matière de contributions

Vous êtes responsable du contenu de vos messages. Nous vous rappelons que les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement.

Les règles suivantes s’appliquent au texte du message mais également aux images et aux liens hypertextes que vous insérez.

Vos contributions doivent respecter la législation française, les bonnes mœurs et les règles élémentaires de politesse.
D’une manière générale vous devez rester courtois entre vous et faire preuve de respect envers les autres participants.
Ici également le but est de responsabiliser les participants en leurs rappelant la portée et l’audience de leurs contributions.
Le régime de responsabilité des liens hypertextes étant inconnu du grand public, il est rappelé que les règles de cette charte s’appliquent également aux liens, ainsi qu’aux images qu’ils ont la possibilité d’insérer.
Avant de rentrer dans les cas particuliers, il est fait référence à des valeurs sensées être connues : législation française, bonnes mœurs, politesse. Aucune référence à la Netiquette n’a été donnée ici car elle n’est plus aujourd’hui connue du grand public qui fréquente ce site.