Les forums Web permettent également de :
- Apporter une participation au sujet en postant un message
- Contacter d’autres membres par un système de messagerie privée interne au forum
- Créer des sondages ouverts aux membres sur des sujets divers
- Permettre l’indexation par les moteurs de recherche des messages
- Permettre l’envoi d’un courrier électronique pour informer qu’un membre à répondu à un message
- Permettre, grâce à un moteur de recherche interne au forum, d’effectuer des recherches sur des mots clés ou sur des messages émanant d’un membre en particulier
- Permettre la citation dans une contribution, d’un précèdent message d’un autre membre
- Permettre l’insertion d’image dans un message
- Permettre l’insertion de liens hypertextes
En outre, il est à noter que, pour pouvoir poster, il est souvent nécessaire de s’inscrire en remplissant un formulaire. Les informations demandées comportent presque systématiquement une adresse de courrier électronique ainsi que le nom, l’âge, l’adresse. Seule l’adresse électronique est dans les faits réellement remplie car les identifiants et mots de passe sont envoyés au nouveau membre par ce biais.
Ainsi, et cela est important pour comprendre les débordements qui surviennent souvent sur ce type de media, les contributions sont anonymes. Un membre est identifié par un pseudonyme et a donc un (faux) sentiment d’anonymat et donc d’impunité. Ce sentiment est faux dans la mesure où les adresses IP des participants sont accessibles et si elles sont stockées, permettent de remonter à leurs fournisseurs d’accès à Internet. Ces derniers peuvent, en cas de procédure, identifier nommément l’internaute.
Techniquement, un forum est géré la plupart du temps par un logiciel qui prend en charge l’intégralité des fonctionnalités. Le plus utilisé est PHPBB[1] mais il en existe une multitude[2], souvent en freeware.
L’architecture est la même qu’un site Internet dynamique faisant appel à une base de données. A la différence de Usenet il y a donc un site Internet qui comporte un forum, l’application de ce dernier étant sur le serveur du site ou, dans certains cas de sous-traitance du service, sur le serveur du sous-traitant. Le contenu du forum, c’est à dire les messages, sont donc stockés chez l’hébergeur du site Internet du prestataire de forum.
[1] http://www.phpbb.com/
[2] http://developpeur.journaldunet.com/tutoriel/php/040209php_panorama_forums_gratuits.shtml
vendredi 28 novembre 2008
Les différents types de forums : les forums Web
Devant le succès des forums Usenet et désirant en rendre l’usage plus simple, des forums directement accessibles sur Internet grâce à un logiciel de navigation classique sont apparus. L’intérêt de ces forums est de pouvoir être accolés à un site Internet, marchant ou non. Ainsi, très simplement, il est possible de constituer une communauté autour d’un même centre d’intérêt. Ceci sans dépendre des structures rigides des forums Usenet.
Beaucoup de commerçants y ont vu une manière de fidéliser leurs clientèles. En effet, le principe du forum étant de poster des contributions pour donner son avis, aider, demander de l’aide ou tout simplement discuter, un utilisateur aura tôt fait de revenir sur le site en question pour prendre connaissance des éventuelles réponses ou contradiction qu’ils lui auront été adressées. Il s’agit donc d’un exceptionnel outil de fidélisation[1].
Pour le reste, le principe reste le même que sur Usenet, à savoir : un utilisateur ou un modérateur crée un sujet de discussion (fil de discussion). Les participants y répondent et la communauté peut ainsi suivre passivement ou participer au fil de discussion.
Ces forums Web permettent également de disposer de fonctionnalités étendues. Parmi celles-ci les principales sont les suivantes :
- Créer un sujet de fil de discussion
[1] http://www.journaldunet.com/0102/010202foorum.shtml
Beaucoup de commerçants y ont vu une manière de fidéliser leurs clientèles. En effet, le principe du forum étant de poster des contributions pour donner son avis, aider, demander de l’aide ou tout simplement discuter, un utilisateur aura tôt fait de revenir sur le site en question pour prendre connaissance des éventuelles réponses ou contradiction qu’ils lui auront été adressées. Il s’agit donc d’un exceptionnel outil de fidélisation[1].
Pour le reste, le principe reste le même que sur Usenet, à savoir : un utilisateur ou un modérateur crée un sujet de discussion (fil de discussion). Les participants y répondent et la communauté peut ainsi suivre passivement ou participer au fil de discussion.
Ces forums Web permettent également de disposer de fonctionnalités étendues. Parmi celles-ci les principales sont les suivantes :
- Créer un sujet de fil de discussion
[1] http://www.journaldunet.com/0102/010202foorum.shtml
Les différentes types de forums de discussion : les forums Usenet
Il s’agit des premiers types de forum apparu sur la toile. Originellement, Usenet signifiait " Unix User Network ", soit " réseau d'utilisateurs d'Unix ".
C’est un ensemble de machines reliées à différents réseaux qui véhiculent des articles postés dans des groupes de discussion (newsgroups). Les articles véhiculés doivent respecter un format de diffusion standard (RFC-1036) acceptable par tous les réseaux. Usenet est aussi la communauté des personnes qui lisent et écrivent des articles dans les groupes de discussion auxquels ils ont accès.
Le fonctionnement technique est différent des forums Web. En effet, il est nécessaire d’utiliser un logiciel de courrier électronique pour pouvoir poster, consulter ou répondre à des contributions. De même les contributions sont stockées chez les Fournisseurs d’accès.
Certains sites permettent néanmoins d’avoir accès à ces forums sans passer par un tel logiciel[1].
Le principe est donc, comme pour tout forum, de participer à des fils de discussion en postant des contributions sur des sujets prédéfinis à l’avance. Ces contributions prennent la forme de messages qui s’ajoute les uns aux autres et peuvent être modérés ou non en fonction de la politique adoptée.
Il est important de noter que le profil des contributeurs est différent de celui des forums web. Il s’agit d’abord de pionniers de l’Internet, même si bien entendu, démocratisation du réseau aidant, cela tend à devenir de moins en moins vrai. Malgré tout, un certain esprit de responsabilité existe. En ce sens ces forums sont très attachés à la netiquette[2] et une forte majorité de membre la connaisse et l’applique.
De même Usenet est très structuré internationalement et chaque pays possède son domaine.
En 2002, il y avait selon le FDI, 370 000 contributions postées par 35 000 membres dans 300 groupes de discussions.[3]
A titre de comparaison le forum Web Harware.fr comporte 140 000 membres et 15 millions de messages sont disponibles sur le site.
[1] http://www.alea.net/usenet/
[2] http://www.alea.net/usenet/docs/netiquette/
[3] http://www.foruminternet.org/recommandations/lire.phtml?id=602
C’est un ensemble de machines reliées à différents réseaux qui véhiculent des articles postés dans des groupes de discussion (newsgroups). Les articles véhiculés doivent respecter un format de diffusion standard (RFC-1036) acceptable par tous les réseaux. Usenet est aussi la communauté des personnes qui lisent et écrivent des articles dans les groupes de discussion auxquels ils ont accès.
Le fonctionnement technique est différent des forums Web. En effet, il est nécessaire d’utiliser un logiciel de courrier électronique pour pouvoir poster, consulter ou répondre à des contributions. De même les contributions sont stockées chez les Fournisseurs d’accès.
Certains sites permettent néanmoins d’avoir accès à ces forums sans passer par un tel logiciel[1].
Le principe est donc, comme pour tout forum, de participer à des fils de discussion en postant des contributions sur des sujets prédéfinis à l’avance. Ces contributions prennent la forme de messages qui s’ajoute les uns aux autres et peuvent être modérés ou non en fonction de la politique adoptée.
Il est important de noter que le profil des contributeurs est différent de celui des forums web. Il s’agit d’abord de pionniers de l’Internet, même si bien entendu, démocratisation du réseau aidant, cela tend à devenir de moins en moins vrai. Malgré tout, un certain esprit de responsabilité existe. En ce sens ces forums sont très attachés à la netiquette[2] et une forte majorité de membre la connaisse et l’applique.
De même Usenet est très structuré internationalement et chaque pays possède son domaine.
En 2002, il y avait selon le FDI, 370 000 contributions postées par 35 000 membres dans 300 groupes de discussions.[3]
A titre de comparaison le forum Web Harware.fr comporte 140 000 membres et 15 millions de messages sont disponibles sur le site.
[1] http://www.alea.net/usenet/
[2] http://www.alea.net/usenet/docs/netiquette/
[3] http://www.foruminternet.org/recommandations/lire.phtml?id=602
jeudi 27 novembre 2008
Les aspects factuels des forums de discussion
Force est de constater que l’activité de prestataire de forum de discussion a été ignorée par le législateur tant national que communautaire. Cela est extrêmement préjudiciable pour ces professionnels dont l’activité pâtit d’une grande incertitude juridique.
La nature de ce service Internet est pourtant à risque dans la mesure ou par principe il s’agit de créer une agora ou chacun pourra prendre la parole, qui plus est anonymement, avec tous les risques que cela comporte d’atteinte aux droits des tiers et à l’ordre public.
La nature même de ce service Internet a donc généré un certain nombre de décisions de justices qui n’ont pas, il faut bien l’avouer, clarifiées la situation.
Il est vrai que cette activité peut recouvrer un certain nombre de réalités assez différentes. Il conviendra donc de recourir à des articles de doctrines pour avoir une approche plus claire de la responsabilité juridique des acteurs intervenants dans un forum de discussion. En particulier devant cette incertitude juridique, le Forum de Droits sur L’Internet (FDI) a été à l’initiative de la constitution d’un groupe de travail sur le sujet réunissant professionnels du secteur, prestataires et juristes. Ce travail a donné lieu à des recommandations[1] tant pour les prestataires eux-mêmes que pour les juges emmenés à traiter des litiges s’y reportant.
Société X.fr, premier forum francophone et premier forum français par le nombre des contributions postées et par le nombre de membre[2], est particulièrement exposé juridiquement. Il est apparu que l’évaluation des risques juridiques n’avait pas été suffisamment prise en compte par ses responsables.
Par conséquent, il importe ici de situer Société X.fr dans les multitudes de types de forums de discussion. Ceci ayant pour but de pouvoir déterminer quel type de responsabilité, les juges pourront appliquer aux différents intervenants.
La question qui se pose ici est de savoir si la responsabilité allégée des hébergeurs telle que défini à l’article 43-8 de la loi du 30 septembre 1986 modifié par la loi du 1er août 2000 peut s’appliquer aux prestataires de forums.
[1] http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/synth-forums-20030708.htm
http://www.foruminternet.org/groupes_travail/lire.phtml?id=422
[2] http://www.big-boards.com/index.php?type=FR
La nature de ce service Internet est pourtant à risque dans la mesure ou par principe il s’agit de créer une agora ou chacun pourra prendre la parole, qui plus est anonymement, avec tous les risques que cela comporte d’atteinte aux droits des tiers et à l’ordre public.
La nature même de ce service Internet a donc généré un certain nombre de décisions de justices qui n’ont pas, il faut bien l’avouer, clarifiées la situation.
Il est vrai que cette activité peut recouvrer un certain nombre de réalités assez différentes. Il conviendra donc de recourir à des articles de doctrines pour avoir une approche plus claire de la responsabilité juridique des acteurs intervenants dans un forum de discussion. En particulier devant cette incertitude juridique, le Forum de Droits sur L’Internet (FDI) a été à l’initiative de la constitution d’un groupe de travail sur le sujet réunissant professionnels du secteur, prestataires et juristes. Ce travail a donné lieu à des recommandations[1] tant pour les prestataires eux-mêmes que pour les juges emmenés à traiter des litiges s’y reportant.
Société X.fr, premier forum francophone et premier forum français par le nombre des contributions postées et par le nombre de membre[2], est particulièrement exposé juridiquement. Il est apparu que l’évaluation des risques juridiques n’avait pas été suffisamment prise en compte par ses responsables.
Par conséquent, il importe ici de situer Société X.fr dans les multitudes de types de forums de discussion. Ceci ayant pour but de pouvoir déterminer quel type de responsabilité, les juges pourront appliquer aux différents intervenants.
La question qui se pose ici est de savoir si la responsabilité allégée des hébergeurs telle que défini à l’article 43-8 de la loi du 30 septembre 1986 modifié par la loi du 1er août 2000 peut s’appliquer aux prestataires de forums.
[1] http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/synth-forums-20030708.htm
http://www.foruminternet.org/groupes_travail/lire.phtml?id=422
[2] http://www.big-boards.com/index.php?type=FR
La question de la gestion des risques juridiques liés au web participatif ( Forum, commentaires sur les blogs...)
La loi pour la confiance dans l’économie numérique, a donné lieu à des débats passionnés concernant le régime de responsabilité des différents intervenants sur Internet.
Pourtant, force est de constater, qu’un service majeur offert sur le Web est un des grands absents de ce texte. Il s’agit des forums de discussion.
Cette absence est d’autant plus surprenante qu’ils sont omniprésents et que de par leur nature, ils soulèvent de nombreuses questions concernant la responsabilité de l’exploitant.
Nous pouvons établir un parallèle avec le régime de responsabilité des hébergeurs posé par la loi du 1er août 2001. Dans les 2 cas, l’activité consiste à gérer un contenu dont le prestataire n’est pas à l’origine. En cas de contenu illicite, le législateur a posé le principe d’une responsabilité allégée de l’hébergeur.
Il n’en est rien pour les administrateurs de forums de discussion. Faute de textes visant précisément cette activité, la jurisprudence a tantôt considéré que le régime des responsabilités suivait celui des hébergeurs, tantôt appliqué la responsabilité de droit commun ou la responsabilité éditoriale.
L’anonymat qui règne sur les forums de discussion, procure un faux sentiment d’impunité aux utilisateurs. Les discussions s’enveniment souvent et de nombreux propos revêtent un caractère d’injures, de diffamations ou de provocations à la haine raciale.
Nous avons donc un média simple à utiliser, qui connaît un grand succès, un anonymat des contributeurs et un régime de responsabilité des prestataires, qui s’appuie sur une jurisprudence fluctuante.
Cela créer une insécurité juridique extrêmement préjudiciable au développement économique de cette activité.
La première entreprise française du marché est Société X.fr. Son succès s’est bâti au fil des années mais ne s’est pas accompagné d’une réflexion sur les conditions juridiques de ces activités. Elles souhaitent donc mener une réflexion sur l’identification et la gestion des risques juridiques dans le cadre d’un forum de discussion devant mener à l’élaboration d’une charte de participation.
Cette charte aura donc une triple fonction :
- Encadrer la pratique des participants pour éviter la survenance de contenus susceptibles d’engager le prestataire
- Servir de documents de référence pour modérer les messages en ligne
- Donner des indications au juge, en cas de litiges, devant l’amener à appliquer le régime de responsabilité allégée de l’hébergement
Pour établir cette charte, il sera nécessaire d’analyser les aspects factuels des forums de discussion afin de pouvoir définir le régime de responsabilité applicable
Enfin nous pourrons établir la charte
Pourtant, force est de constater, qu’un service majeur offert sur le Web est un des grands absents de ce texte. Il s’agit des forums de discussion.
Cette absence est d’autant plus surprenante qu’ils sont omniprésents et que de par leur nature, ils soulèvent de nombreuses questions concernant la responsabilité de l’exploitant.
Nous pouvons établir un parallèle avec le régime de responsabilité des hébergeurs posé par la loi du 1er août 2001. Dans les 2 cas, l’activité consiste à gérer un contenu dont le prestataire n’est pas à l’origine. En cas de contenu illicite, le législateur a posé le principe d’une responsabilité allégée de l’hébergeur.
Il n’en est rien pour les administrateurs de forums de discussion. Faute de textes visant précisément cette activité, la jurisprudence a tantôt considéré que le régime des responsabilités suivait celui des hébergeurs, tantôt appliqué la responsabilité de droit commun ou la responsabilité éditoriale.
L’anonymat qui règne sur les forums de discussion, procure un faux sentiment d’impunité aux utilisateurs. Les discussions s’enveniment souvent et de nombreux propos revêtent un caractère d’injures, de diffamations ou de provocations à la haine raciale.
Nous avons donc un média simple à utiliser, qui connaît un grand succès, un anonymat des contributeurs et un régime de responsabilité des prestataires, qui s’appuie sur une jurisprudence fluctuante.
Cela créer une insécurité juridique extrêmement préjudiciable au développement économique de cette activité.
La première entreprise française du marché est Société X.fr. Son succès s’est bâti au fil des années mais ne s’est pas accompagné d’une réflexion sur les conditions juridiques de ces activités. Elles souhaitent donc mener une réflexion sur l’identification et la gestion des risques juridiques dans le cadre d’un forum de discussion devant mener à l’élaboration d’une charte de participation.
Cette charte aura donc une triple fonction :
- Encadrer la pratique des participants pour éviter la survenance de contenus susceptibles d’engager le prestataire
- Servir de documents de référence pour modérer les messages en ligne
- Donner des indications au juge, en cas de litiges, devant l’amener à appliquer le régime de responsabilité allégée de l’hébergement
Pour établir cette charte, il sera nécessaire d’analyser les aspects factuels des forums de discussion afin de pouvoir définir le régime de responsabilité applicable
Enfin nous pourrons établir la charte
Premier billet sur ce blog !
Bonjour à tous,
Voila, c'est mon premier billet sur mon premier Blog. Tout est temporaire pour l'instant, le titre, la charte graphique, l'ergonomie.
L'idée, au départ, est de pouvoir faire partager à tous un travail fait durant mon Master 2 de droit du e-commerce, sur les enjeux juridiques du Web 2.0, en particulier dans les forums de discussions.
Ce travail s'était faite au cour d'échanges avec le plus grand forum francophone, dont je préfère taire le nom, mais qui est facilement reconnaissable. Cela m'avait permis de bien cerner les difficultés auxquelles les modérateurs étaient confrontées au quotidiens.
Voila, c'est mon premier billet sur mon premier Blog. Tout est temporaire pour l'instant, le titre, la charte graphique, l'ergonomie.
L'idée, au départ, est de pouvoir faire partager à tous un travail fait durant mon Master 2 de droit du e-commerce, sur les enjeux juridiques du Web 2.0, en particulier dans les forums de discussions.
Ce travail s'était faite au cour d'échanges avec le plus grand forum francophone, dont je préfère taire le nom, mais qui est facilement reconnaissable. Cela m'avait permis de bien cerner les difficultés auxquelles les modérateurs étaient confrontées au quotidiens.
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